Règlement ARES
Article 1 :
« L’association ARES est ouverte au public en les jours de la semaine suivants : Le jeudi et le vendredi. L’association est ouvert en les horaires suivants : De 19 heures à minuit au maximum. Au-delà de minuit, l’accord d’un membre du CA (ou le cas échéant du/des membres responsables de la commission clé) est nécessaire pour laisser les locaux ouverts. »
Article 2 :
« L’association ARES est en possession d’un nombre d’articles (biens matériels meubles) destinés à être employés dans ses activités courantes (jeux de divers types), leur utilisation est libre et accessible aux membres et visiteurs lors des ouvertures ordinaires de l’association (voir article 1) et extraordinaires (voir article 7) dans la limite de l’utilisation normale et prévue desdits articles. »
Article 3 :
« Les articles de jeux en possession de l’ARES (voir articles 2) sont disponibles à l’emprunt au bénéfice de ses membres selon les modalités suivantes :
Un emprunt doit être réalisé et validé par un membre du CA (Conseil d’Administration) de l’association et renseigner dans le registre prévu à cet effet.
La durée normale de détention d’un emprunt est de trois semaines à compter du jour de signature. Cette durée peut être étendue de deux semaines supplémentaires (pour un total de cinq semaines) sur demande de l’emprunteur auprès d’un membre du CA, ou automatiquement d’ une semaine en cas de jour férié ou de fermeture de la MDJ.
En cas de non-retour d’un emprunt dans les délais impartis, le membre emprunteur se verra adresser une demande écrite et signée de rendre le bien en sa détention dans les meilleurs délais. En cas de non respect de cette injonction par le membre emprunteur, le CA pourra lancer une procédure de sanction à son encontre (voir statuts, article 8).
Un emprunt doit être rendu dans l’état où il a été emprunté
Une procédure de vérification de l’intégrité du jeux doit être fait par un membre du CA lors du retour d’un emprunt »
Article 4 :
« L’utilisation des locaux de l’association est encadré par la Charte d’Utilisation des Locaux de la Maison des Jeux »
Article 5 :
« La consommation de nourriture au sein de l’association est encadrée par la Charte d’Utilisation des Locaux de la Maison des Jeux, qui dispose que la préparation et la consommation de nourriture doit s’effectuer dans l’espace dédié à cet effet (cuisine). Conformément à cette même Charte, les snacks (nourriture ne nécessitant pas de vaisselle ou d’ustensiles pour être consommés en dehors des sandwichs) et boissons sont autorisés dans l’ensemble des locaux de la Maison des Jeux. »
Article 6 :
« L’association ARES permet, avec l’accord de principe de la Maison des Jeux et en l’absence de membres du CA, à certains de ses membres de disposer du droit d’ouverture et de fermeture des locaux de l’association (domicilié présentement à la Maison des Jeux, 14 rue Michel Rocher, 4420 Nantes), sous réserve que le(s) membre(s) soit inscrit(s) sur la liste de la commission clé de l’association. Les devoirs de l’association envers les locaux et envers les autres membres et visiteurs sont alors sous la responsabilité du ou des membres détenteur(s) des clés des locaux. »
Article 7 :
« L’association ARES est libre d’organiser de manière périodique ou ponctuelle des activités extraordinaires ouvertes aux membres et aux visiteurs extérieurs. Ces événements, ainsi que les modalités de ceux-ci (dates, horaires, lieux, activités etc…) sont à définir et à organiser par le CA avec l’aide éventuelle de bénévoles. »
Article 8 :
« L’association ARES peut, de manière permanente ou occasionnelle, entreprendre un partenariat ou toute forme d’activité communes avec une autre association ou structure similaire entrant dans le cadre de son activité (voir statut, article 2). Ces partenariats, ainsi que les modalités de ceux-ci (dates, horaires, lieux, activités etc…) sont à définir et à organiser par le CA avec l’aide éventuelle aide de bénévoles. »
Article 9 :
« L’association ARES peut, en cas de présence à 4 séances d’ouverture ordinaire , exiger d’un visiteur d’adhérer à l’association et de régler sa cotisation. Les modalités de cette procédure (annonce, discussion etc…) avec le visiteur sont à définir par le CA, pouvant aller jusqu’à une injonction obligatoire d’adhésion. En cas de non respect de cette procédure par le visiteur, le CA pourra refuser l’accès aux locaux et biens de l’association à ce visiteur tant qu’il refusera d’adhérer. »
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